LE PLU MODIFIÉ
Pièces administratives
Délibération modification n° 1
Délibération modification n° 2
Couv et sommaire général du dossier
Plan de zonage modifié 13112019-V2
Modification n° 1, portant sur des ajustements du règlement
Extraits du plan de zonage avant-après
Modification n° 2, portant sur l’ouverture à l’urbanisation de la zone de « Flein »
Extrait du règlement Donnery zone 1AUAE
Extrait plan de zonage avant-après